État de la question

Les mouvements laïques de l’Église subissent les conséquences de la baisse de la pratique religieuse prise dans son sens le plus traditionnel. La Société Saint-Vincent-de-Paul n’échappe pas à ce phénomène.

Plusieurs diocèses doivent restructurer l’organisation pastorale pour pouvoir répondre aux besoins avec un effectif sacerdotal réduit. Dans le diocèse de Québec, plusieurs paroisses ont été regroupées selon divers modèles : des paroisses ont été regroupées perdant leur personnalité juridique au profit d’une nouvelle entité, d’autres paroisses sont desservies par une même équipe pastorale. Il semble que ce dernier modèle ne soit qu’une étape dans un processus conduisant inéluctablement vers le premier.

Récemment, trois nouvelles entités ont été créées dans le quartier Limoilou et une nouvelle entité sera créée à Sainte-Foy pour répondre aux besoins de 4 paroisses qui, sur le plan juridique, cesseront d’exister. Dans ces cas, les lieu de cultes des anciennes paroisses continuent à être utilisés à des fins de culte mais pour combien de temps ? Car les immeubles sont souvent vétustes et demandent des réparations et un entretien régulier coûteux.

Ces regroupements ont un impact sur l’organisation des conférences de la Saint-Vincent-de-Paul, car chacune est en pratique reliée à une paroisse.

Comment réagissent les diverses conférences au regroupement de leurs paroisses ? Est-il nécessaire que ces conférences se regroupent ? Y a-t-il des facteurs externes qui favorisent le regroupement des conférences ? Voilà les questions qu’il faut aborder à la suite de la décision prise par le diocèse de Québec de regrouper des paroisses.

Description de la situation

Le diocèse de Québec a décidé que les 4 paroisses de Sainte-Foy présentement desservies par une même équipe pastorale (Saint-Denys, Saint-Mathieu, Sainte-Geneviève et Notre-Dame-de-Foy) seront regroupées pour former une nouvelle paroisse avant la fin de 1999.

Les cinq conférences suivantes sont rattachées à ces paroisses :

Ce regroupement signifie-t-il que ces conférences doivent également se regrouper ?

En guise de remarque préliminaire, il importe de se rappeler la mission fondamentale de la Société et le moyen qu’elle privilégie pour réaliser cette mission.

Mission

La société a été créée pour venir en aide aux défavorisés ; c’est sa mission unique !

Cette mission doit, de plus, être comprise et pratiquée selon la spiritualié que ses fondateurs lui ont insufflés car il s’agit d’un mouvement catholique laïque. Son action se réalise dans un esprit de charité et de désintéressement sans égards à l’origine, au sexe, à l’âge, à la croyance, etc. du demandeur et sans tenir compte des circonstances qui l’ont conduit à cet état, et sans porter de jugement de valeur sur sa responsabilité dans ce cheminement. Il s’agit de l’aider !

La Règle de la Société Saint-Vincent-de-Paul établit des normes générales devant guider ceux et celles qui souhaitent que leurs actions auprès des démunis se réalisent dans ce contexte et qui désirent s’identifier au mouvement.

Moyens d’action

Regroupement

La discussion sur le regroupement des conférences est, dans son essence, une réflexion sur les moyens d’action et non sur la mission même de l’œuvre.

Ces structures s’inspiraient de l’organisation sociale en place au moment où la Société s’implantait. Or, la société environnante a évolué ; la paroisse n’est plus le lieu de rassemblement habituel. On croyait que les promoteurs de la Société avaient prévu le coup car la Règle n’impose pas qu’une conférence soit rattachée à une paroisse. La Société s’est donnée une structure organisationnelle complètement différente de celle de l’Église. Les conférences sont regroupées sur une base sous-régionale pour former un conseil particulier ; ces derniers forment sur une base régionale un Conseil central ; un Conseil national regroupe les Conseils centraux d’un même pays, tandis que le Conseil général (à Paris) est formé de l’ensemble des Conseils nationaux.

Les liens avec l’Église s’établissent et se nouent à chacun des paliers de cette structure. D’ailleurs, la Règle comprend les énoncés suivants :

On peut conclure de cette analyse que la Règle n’impose pas qu’une conférence soit rattachée à une paroisse ou qu’elle s’y associe mais elle ne l’interdit pas.

Il semble, de ce qui précède, que le regroupement des conférences devra découler de la volonté éclairée des vincentiens et vincentiennes des conférences concernées. D’ailleurs, la Règle pour le Canada stipule ce qui suit, en commentaire à l’article 3 : " Il est important de se rappeler que de telles fusions (de conférences masculine et féminine) doivent se faire sans aucune pression de part et d’autre et sans l’influence de quelque Conseil que ce soit, Particulier, Central ou National. "

Regroupement à Limoilou

Les dirigeants du Conseil central de Québec privilégient, semble-t-il, dans ce contexte le regroupement des conférences pour constituer des mégaconférences associées aux nouvelles paroisses. Ces mégaconférences sont plus susceptibles de répondre adéquatement aux besoins grandissants des milieux concernés, car les ressources des "petites " conférences ne suffissent pas, comme en témoigne l’émergence d’œuvres vincentiennes avec des assises territoriales plus larges et qui ne sont rattachés à aucune paroisse.

Il convient d’ajouter un autre élément dans la réflexion ; le mode de fonctionnement et la culture organisationnelle des conférences de quartier ne sont pas toujours propices à la concertation et à la solidarité ; parfois les bénévoles s’approprient l’œuvre et considèrent les démunis comme "leurs démunis ". Le Centre Louise-de Marillac, à Sainte-Foy, est un exemple éclatant de ce que peuvent faire des conférences dont les actions débordent leurs quartiers. Le regroupement administratif des conférences, avec des points de service dans les quartiers, pourrait favoriser la rupture de ces barrières et pourrait également favoriser l’augmentation du nombre de bénévoles qui souhaitent intervenir en s’identifiant à la Saint-Vincent-de-Paul. Ce contexte peut justifier un regroupement mais on ne peut invoquer le premier pour imposer le second.

Facteurs externes

Les deux éléments suivants, externes au mouvement, doivent être considérés dans la réflexion sur le regroupement de conférences à la suite de la fusion des paroisses auxquelles elles étaient rattachées : le soutien offert par la fabrique de la paroisse et la fiscalité.

Soutien de la Fabrique

L’appui de la fabrique à la Saint-Vincent-de-Paul constitue un des éléments externes les plus importants à la réalisation de ses objectifs. Cette aide prend plusieurs formes :

• Dans bon nombre de cas, les fonds dont dispose la conférence proviennent de la "quête du dimanche " ;
• Les démunis s’adressent souvent au secrétariat de la fabrique pour demander de l’aide ;
• C’est au moyen du semainier ou du feuillet paroissial et du prône que la conférence publicise ses activités, recrute des bénévoles et sollicite l’appui des paroissiens (quêtes, paniers de Noël, vestiaire, etc.) ;
• Le secrétariat de la fabrique assure souvent la distribution des bons d’alimentation et l’aide ponctuelle (billets d’autobus, etc.).

Cet apport est non négligeable et, si la nouvelle paroisse n’est pas en mesure de fournir cette assistance à une ou plusieurs des conférences rattachées aux anciennes paroisses, celles-ci pourraient éprouver beaucoup de difficulté à réaliser efficacement leurs objectifs. Il se peut qu’elles doivent consacrer une proportion importante de leurs maigres ressources pour combler cette lacune. La mise en commun peut offrir une solution peu coûteuse à ce problème.

Fiscalité

La fiscalité constitue le deuxième facteur externe le plus important pouvant intervenir dans la réflexion sur le regroupement des conférences.

Les paroissiens et les autres bienfaiteurs de la Société peuvent profiter d’un certain allégement fiscal pour les dons qu’ils font. Bien que les donateurs ne donnent pas parce qu’ils profitent de cet allégement, les spécialistes en philanthropie indiquent que l’allégement peut faire en sorte qu’ils donnent plus.

Selon la fiscalité, on peut se prévaloir de cet avantage fiscal pour les seuls dons authentifiés par un reçu aux fins d’impôt, émis par un organisme de bienfaisance reconnu par les ministères du Revenu du Canada et du Québec. Ces organismes de bienfaisance doivent en contrepartie se donner les moyens pour rendre compte aux gouvernements des sommes reçues et de leur utilisation (règle du 80%). Cette exigence impose un fardeau administratif important aux "petites " conférences. Le regroupement des conférences peut alléger le fardeau que chacune assume.

Au cours des années le mouvement dans la région de Québec a fait preuve de créativité dans les façons de répondre aux exigences gouvernementales ; les dons à la Saint-Vincent-de-Paul sont versés à un organisme de bienfaisance reconnu qui possède l’expertise requise pour répondre adéquatement aux exigences administratives des gouvernements. Les dons transigent soit par la fabrique de la paroisse ou par le Conseil central de Québec qui, dans les deux cas, sont des organismes reconnus et qui émettent déjà des reçus aux fins d’impôt.

De plus, les conférences peuvent demander d’être reconnues comme organismes de bienfaisance ; une fois qu’elles sont reconnues, elles peuvent émettre des reçus aux fins de l’impôt. Les gouvernements ont convenu d’accorder ce statut à toutes les conférences qui en font la demande et qui sont recommandées par le Conseil national de la Société (instance canadienne suprême du mouvement).

L’obligation de rendre compte peut, en raison des mécanismes à mettre en place pour s’y conformer, justifier le regroupement administratif de conférences ; mais elle ne peut, à elle seule, justifier son imposition par des instances vincentiennes supérieures. Il y a une nouvelle donne dans le dossier de la reddition des comptes : les rapports financiers des conférences du Conseil central de Québec devront, selon les dirigeants du Conseil, à compter de l’an prochain, faire l’objet d’une vérification externe à l’instar des autres conférences canadiennes et québécoises. Cet exercice touchera à la fois les comptes courants et les placements qui ne sont pas présentement inclus dans les rapports financiers transmis par les conférences au Conseil central.

Conclusion

Les conférences sont, comme mentionné précédemment, les unités de base du mouvement. L’analyse de la situation et de la Règle ne permet pas de conclure au regroupement obligatoire des conférences rattachées à des paroisses qui sont, elles, regroupées en une nouvelle entité juridique. Seuls les membres des conférences peuvent décider de se regrouper. De tels regroupements peuvent être souhaitables pour plusieurs raisons (mieux répondre aux besoins des démunis, réduire le fardeau administratif, etc.). Toutefois, il revient aux vincentiens et vincentiennes qui s’en font les promoteurs et aux instances supérieures du mouvement de favoriser ces regroupements, en expliquant les avantages que la mise en commun peut procurer aux défavorisés, car on doit surtout penser à la valeur ajoutée que pourrait procurer aux pauvres cette mise en commun.

Annexe

Préparé le 26 novembre 1998  retour